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Twitter devra aider à identifier les auteurs de tweets antisémites

Agence France-Presse (Paris)
24 janvier 2013 | 10 h 55
Le Tribunal de grande instance de Paris a ordonné jeudi à Twitter de... (Photo archives Reuters)
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La justice française a ordonné jeudi à Twitter de communiquer les données permettant d'identifier les auteurs de tweets antisémites, une décision de nature selon les associations à mettre fin «au sentiment d'impunité» de certains utilisateurs du réseau social américain.

Twitter avait été assigné en référé (procédure d'urgence) par l'Union des étudiants juifs de France (UEJF) et plusieurs autres associations, après la diffusion en octobre de tweets reprenant les mots clés unbonjuif et unjuifmort.

Le tribunal de grande instance (TGI) de Paris a ordonné à Twitter de communiquer «dans les quinze jours» à ces associations les données permettant d'identifier les auteurs des tweets «manifestement illicites», dont les comptes avaient été désactivés en octobre 2012.

Si elle ne respecte pas ce délai, elle devra payer 1000 euros par jour de retard.

«Nous allons pouvoir poursuivre les auteurs qui étaient à l'origine de ce record de messages de haine sur twitter», s'est félicité devant la presse le président de l'UEJF Jonathan Hayoun.

L'avocat de l'UEJF, Me Stéphane Lilti, a espéré que cette «excellente» décision «proscrira à l'avenir le sentiment d'impunité qui fait le lit de toutes les dérives».

Twitter n'a pas immédiatement réagi. «Nous étudions la décision», a dit un porte-parole.

Àl'audience du 8 janvier, l'avocate de la société américaine, Me Alexandra Neri, avait affirmé que les données étant «collectées et conservées aux États-Unis», un tel jugement français devrait être ratifié par un juge américain.

Me Lilti avait objecté qu'une telle procédure se heurterait au fait que «le Premier amendement de la Constitution américaine organise une liberté d'expression quasiment sans limites» outre-Atlantique.

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